Mentions Legales

viadeo linkedin pinterest facebook twitter
Retour
1. Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

* Le présent site web est édité par Electronic Territories Group (Elteg SAS), Société anonyme simplifiée au capital de 88 901 euros dont le siège social est situé 13, rue Eugène Gibez 75015 Paris, France.
* Adresse de courrier électronique : elteg (at) elteg.com

* Numéro Siret : 511 626 376 00012

* Le directeur de la publication du site web "www.sopixi.fr" est Christophe Agnus en qualité de président de ELTEG SAS.

* Le site est hébergé sur les serveurs de la société, installés dans les salles sécurisées de OVH, Roubaix.


2. Informatique et Libertés
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) sous le numéro : 1436185. 
L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à ELTEG SAS, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. 
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. 
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. 
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de Sopixi / ELTEG SAS par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à : 
Sopixi.fr, ELTEG SAS, 13, rue Eugène Gibez 75015 Paris, France 
ou par l'intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.sopixi.fr" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.


Sopixi est un produit de Elteg SAS - 13, rue Eugène Gibez 75015 Paris, France

Presse Mentions légales Jobs Qui sommes nous ? Design store Devenir designer Contact Annuaire des experts
le partenaire des médias